Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Compagnie fermière Française
Les Menus du Monde, sarl

Numéro de dépôt :
3837496
Date de dépôt :
08/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Compagnie fermière Française de Les Menus du Monde

Présentation de la marque Compagnie fermière Française

Déposée par voie électronique le 8 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Menus du Monde auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Compagnie fermière Française »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Menus du Monde domicilié(e) 30 rue labrouste - 75015 - paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 457 586 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Menus du Monde domicilié(e) 30 rue labrouste - 75015 - paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Les Menus du Monde a également déposé les autres marques suivantes : Souvenirs de , KAMCHATKA , Les menus du monde , KAMTCHATKA , Cités du monde , So! Cube , Cités du Sud , Dés de fromage façon traiteur , Ultimate Armour , Ponte Vecio


Les Menus du Monde, sarl - 30 rue labrouste - 75015 - paris - France - SIREN 418457586


Les Menus du Monde - 30 rue labrouste - 75015 - paris - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Inscription le 6 février 2013 - Rejet total n°594305 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-06

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; Caisses de prévoyance ; Banque directe ; Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; Salons de beauté ; Salons de coiffure ; Toilettage d'animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.